03.10.2024
sécurité

Fiche d'instruction de sécurité : quoi, où et comment

Équipements de travail, EPC, EPI

Le code sur le bien-être au travail stipule que lors de l'achat d'équipements de travail (art. IV.2-5), d'équipements de protection collective (EPC) (Art IX.1-20) et d'équipements de protection individuelle (EPI) (art.IX.2-23), l'employeur doit prendre les mesures nécessaires pour s'assurer que les travailleurs disposent d'informations suffisantes et d'instructions d'utilisation. Une liste non exhaustive de ce qui doit figurer dans ces instructions est également fournie. Le tableau ci-dessous donne un aperçu des exigences légales exactes :

 

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Il est essentiel que toutes les informations fournies soient compréhensibles pour les travailleurs qui utilisent ces ressources.

La législation ne va pas au-delà de ces prescriptions. Il est donc de la responsabilité de l'employeur, en collaboration avec le conseiller en prévention, de prendre des mesures à cet égard. En pratique, des fiches d'instructions de sécurité (FIS) sont souvent utilisées pour transmettre toutes les informations légalement requises aux travailleurs, en plus de la fourniture de formations appropriées. Ces FIS peuvent par exemple être affichées à proximité de l'équipement de travail, des équipements de protection collective (EPC) et des équipements de protection individuelle (EPI).

Le contenu des FIS peut provenir d'analyses de risques (tâche) et du manuel du fabricant. L'objectif est de résumer les informations de ces sources et de les transmettre clairement aux travailleurs. C'est pourquoi il est également important que les FIS soient rédigées dans une langue compréhensible par les utilisateurs. L'objectif final d'une FIS est de fournir aux travailleurs les informations nécessaires pour utiliser correctement et en toute sécurité les équipements de travail, les EPC et les EPI.

Agents chimiques

Pour les agents chimiques, il peut également être utile d'établir une FIS (appellation alternative : fiche d'instructions de travail). Conformément au code (Livre VI – Chapitre VI – Information et formation des travailleurs), les travailleurs en contact avec des produits chimiques dangereux doivent être informés des risques pour la sécurité et la santé, des valeurs limites d'exposition professionnelle et des autres dispositions légales. De plus, ils doivent également recevoir une formation et des informations sur les mesures de précaution et de protection appropriées. En pratique, la simple mise à disposition des fiches de données de sécurité (FDS, SDS) s'avère souvent insuffisante, car celles-ci ne sont souvent pas lues par les utilisateurs. 

Quelques conseils pour l'établissement d'une FIS :
  • Le contenu d'une FIS ne doit pas seulement être basé sur la FDS, mais aussi sur les résultats de l'analyse des risques.
  • Établissez une FIS spécifique à un produit ou à une série de produits ayant des propriétés similaires et pour une application spécifique. C'est pourquoi on l'appelle aussi parfois une fiche d'instructions de travail.
  • Évaluez de manière critique les mesures mentionnées dans la FDS et adaptez-les si nécessaire.
  • Assurez-vous que la FIS est rédigée dans une langue compréhensible par les utilisateurs. N'hésitez pas à ajouter des photos, par exemple, des EPI spécifiques à utiliser.
  • Assurez-vous que la FIS reste à jour. En cas de modifications du produit ou des règles de sécurité, adaptez la FIS en temps utile.